1 | Demande de retrait de la commune de BENET de la Communauté de Communes de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Décision Modificative - Budget Principal et Budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Budget Annexe EAU - Modification de l'affectation du résultat 1995 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Impôt sur les spectacles : exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la Commune | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Tarifs municipaux - Foire Exposition | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Tarifs location des salles sous les Halles (R.I.A.) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Location des salles du Restaurant Inter-Administratif : - Règlement du service - Indemnisation de l'Association du RIA de Niort, Avenant à la convention de mise à disposition des locaux du 21/12/1995 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Dissolution de la SEMAT : annulation de garantie d'emprunt et transfert à la Ville d'un emprunt BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE DE 1 000 000 F (Pépinière d'Entreprises) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Dissolution de la SEMAT : annulation de garantie d'emprunt et transfert à la Ville d'un emprunt CREDIT LYONNAIS de 500 000 F (Pépinière d'Entreprises) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Dissolution de la SEMAT : annulation de garanties d'emprunts et transfert à la Ville de 2 emprunts CREDIT MUTUEL OCEAN de 1 500 000 F et 500 000 F (Pépinière d'Entreprises) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Dissolution de la SEMAT : annulation de garantie d'emprunt et transfert à la Ville d'un emprunt CREDIT AGRICOLE de 1 500 000 F (Pépinière d'Entreprises) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Remboursement anticipé d'un emprunt (SEMAT) auprès de la Banque Populaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Remboursement anticipé d'un emprunt (SEMAT) auprès du Crédit Lyonnais | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
14 | Remboursement anticipé et refinancement de deux emprunts (SEMAT) auprès du Crédit Mutuel Océan | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
15 | Remboursement anticipé et refinancement d'un emprunt (SEMAT) auprès du Crédit Agricole | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
16 | Réaménagement global d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignations - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
17 | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'Association pour la gestion des Foyers de Jeunes Travailleurs de la Ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
18 | Action les Jeunes ouvrent la Brèche - Subvention à la Fédération Laïque d'Education Permanente | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
19 | Conventions Ville de Niort/associations de commerçants | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
20 | Convention d'exploitation publicitaire à la Salle Omnisports | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
21 | Convention entre la Ville de Niort et le CARIF (Centre d'Animation et de Ressources de l'Information sur la Formation) - Attribution d'une subvention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
22 | Organisation de classes buissonnières 1996 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
23 | Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Langevin Wallon et d'un logement de fonction au groupe scolaire des Brizeaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
24 | Fonctionnement des enseignements universitaires à Niort - Annexes budgétaires à la convention du 25 Mars 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
25 | Marché négocié de prestations d'éditions, de mise sous pli et d'archivage électronique | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
26 | Halle des peupliers : désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
27 | Pépinière d'Entreprises du Niortais - Fixation des tarifs - Contrats résidents | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
28 | Création d'un budget annexe 'Opérations assujetties à la TVA' (Pépinière d'Entreprises) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
29 | Opération CENTRE 2000 - Demande de subventions | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
30 | Acquisition propriété BOULAS sise rue Louise Michel dans le cadre d'une cession gratuite de terrain (suite à la délivrance d'un permis de construire) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
31 | Alignement rue Sainte-Catherine - Acquisition de la Propriété DOS SANTOS et BONNEAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
32 | Acquisitions foncières nécessaires à la réalisation du cheminement piétonnier dans le cadre de la Coulée Verte (1er tronçon : Pré Leroy et Comporté à NORON - Base Nautique) - Demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
33 | Cession d'un immeuble 20 rue du Huit Mai 1945 - Modification de la délibération en date du 10 Mai 1996 - substitution du nom de l'acquéreur | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
34 | Plans d'alignement : état des lieux et propositions | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
35 | Cotisation de la Ville de Niort au Club des Utilisateurs du Progiciel AGORA | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
36 | Lotissement communal 'le Fief Joly' - Réduction du prix de vente du lot 21 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
37 | Lotissement 'les Nardouzans' - plantation de haies d'alignement - Convention avec le Lycée Professionnel Horticole de Niort | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
38 | Espace Niortais : lancement d'appel d'offres pour les travaux de démolition | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
39 | Espace Niortais : garage public - Maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'avant projet détaillé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
40 | Halles, tranches 95, 96, 97 : travaux de rénovation - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
41 | Toilettes publiques : programme 1996 - Réalisation de travaux d'aménagement - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
42 | Salle des Fêtes de Saint-Liguaire : réalisation d'un sas d'entrée - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
43 | Construction d'une station d'épuration des eaux usées - Consultation en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
44 | Avenant au marché de construction de l'usine de traitement des eaux du Vivier | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
45 | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
46 | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
47 | Remboursement à M. AMILIEN, 81 avenue de la Venise Verte, de frais de débouchage d'un branchement d'assainissement exécuté par une entreprise privée | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
48 | Acquisition de deux barrières à bras levant électrique - Convention Ville de Niort / Centre Hospitalier de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
49 | Annulation de titre de recette consécutif à une redevance de droit de voirie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
50 | Note d'étape 'Pôle National des Métiers d'Art' | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
51 | Plan cadre concernant l'insertion - Lettre de Monsieur CHARGY, Secrétaire Général de la C.G.T. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
52 | Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |