1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 Juin 1996 | ? |
2 | Détermination du nombre des adjoints | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Election des Adjoints | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Budget supplémentaire pour l'exercice 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Tarifs municipaux Collèges et Lycées | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Ouverture d'une ligne de crédit auprès de la CAISSE D'EPARGNE POITOU-CHARENTES | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Prêt Locatif Aidé Très Social de 1 142 502 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et Amélioration de 4 logements | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Garantie d'emprunt à la SOPAC - Prêt de 3 500 000 F auprès de la Banque Populaire Centre Atlantique - Construction du garage souterrain de la place Saint Jean | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Frais généraux de fonctionnement de la Communauté de Communes de Niort - Convention entre la Communauté de Communes de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
10 | Challenge Raid Aventure Niortais Convention Ville de Niort/Office Municipal des Sports | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
11 | Challenge Raid Aventure National Convention Ville de Niort/Association Raid Aventure Organisation | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
12 | Projet GRAPH (opération Cholette) Convention Ville de Niort/Association des MPT | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
13 | Activités Ados quartier du Clou Bouchet ( A.J.A) Convention Ville de Niort/AJA | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
14 | Subvention à l'Union athlétique St Florentaise dans le cadre d'un séjour dans les Pyrénnées pour 50 jeunes | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
15 | Participation d'EDF aux Chantiers Loisirs 1996 - convention EDF/GDF - Ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
16 | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et l'Association Pépinières Européennes pour Jeunes Artistes | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
17 | Convention entre la Ville de Niort et la Compagnie 'Les Matapeste' | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
18 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Mensa Sonora | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
19 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Pour l'Instant pour l'organisation des Rencontres Photographiques d'Eté | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
20 | Convention entre la Ville de Niort et la Fédération Assos en Stock pour la gestion des studios de répétition | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
21 | Tarif postal pour l'envoi de catalogues et publications diverses vendus par les Musées (posters, cartes postales) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
22 | Dépôt et gestion de distributeurs automatiques dans les équipements sportifs. | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
23 | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes 'Arc en Sèvre' pour l'utilisation des installations et équipements sportifs municipaux. | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
24 | Centre de Formation des Apprentis Municipal de NIORT : Avenant à la convention du 11 Août 1992 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
25 | Convention Ville de NIORT/Conseil Général des Deux-Sèvres : Financement des salles de sports utilisées par les étudiants niortais. | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
26 | Convention Ville de NIORT/Lycée Paul GUERIN : Implantation d'un centre de ressources à la Pépinière d'entreprises | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
27 | Convention Ville de NIORT/Association Deux-Sèvres Développement : Organisation d'un séminaire européen pour la formation FORM-OSE | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
28 | Désaffectation de locaux scolaires - groupe scolaire Emile Zola : deux logements de fonction - groupe scolaire Les Brizeaux : un logement de fonction. | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
29 | Réduction d'un titre de recettes de l'exercice 1995 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
30 | Foire-Exposition 1996 - Attribution de subventions | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
31 | Premier défi inter-entreprises de Niort - règlement de la prestation assurée par l'association PROCOM | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
32 | Vente d'une parcelle de terrain dans la zone d'activités économiques de Saint-Liguaire. | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
33 | Annulation de titres de recettes sur l'exercice 1995 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
34 | Convention avec la SEM des Halles : animations été 1996 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
35 | Alignement rue Saint-Symphorien : Propriété BOURINEAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
36 | Création d'un rond-point Boulevard Charles de Gaulle - Acquisition d'une parcelle de terrain au Centre Hospitalier Général | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
37 | Technopôle Niort Venise Verte - réduction du périmètre de la zone d'activité économique d'intérèt communautaire et du périmètre de la ZAC. Cession à la Ville de Niort des terrains exclus des périmètres réduits. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
38 | Cession d'un petit terrain enclavé rue du Musée à M. LEGEREAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
39 | Projet de déclassement des abords du Boulevard Salvador Allendé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
40 | Lotissements communaux Les Côteaux de la Gradonne et Véronèse : Modification des prix de vente de 2 parcelles. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
41 | Régularisation foncière avec les copropriétaires de la Résidence Jean de la Fontaine, rue Jean de la Fontaine. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
42 | Mise à l'étude d'une zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) dans différents secteurs de la Ville. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
43 | Subvention à l'OPAC Sud Deux-Sèvres pour l'aménagement d'un local à caractère social | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
44 | Acceptation d'un don - Biens de l'Association ANAU dévolus à la Ville de Niort, dans le cadre de sa dissolution. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
45 | Espace Niortais : désignation de l'architecte pour le CAJI et la Maison pour l'Emploi | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
46 | Espace Niortais : ZAC Espace Niortais - lancement de la concertation : modalités et objectifs | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
47 | Espace Niortais : garage public - désignation du concessionnaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
48 | Couvertures gymnases Goise et Pissardant - Rénovation couvertures - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
49 | Démolition - 10, 12, place de la Résistance et 48, rue de Bessac - Autorisation du Conseil Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
50 | Avenant au marché passé avec l'Entreprise PETRISSANS pour la construction du clapet de la Roussille | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
51 | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association Régionale de la Qualité de l'Air POITOU CHARENTES(AREQUA) | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
52 | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
53 | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
54 | Rapport annuel portant sur l'Exercice 1995 sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
55 | Liaison RN 148 avenue Wellingborough - Autorisation au titre de la loi sur l'eau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
56 | Avis du Conseil Municipal sur la proposition de délimitation du périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
57 | Modulation et gestion des espaces verts existants sur le territoire de la commune de NIORT | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
58 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
59 | Création d'un emploi de Chargé de Mission | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
60 | Emplois d'insertion à cofinancement Ville / Etat | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
61 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | ? |